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Marques déposées par l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ
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FERMIER VERT FOREZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERMIER VERT FOREZ
ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
1705407
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2030
FERMIER VERT FOREZ de DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ

Présentation de la marque FERMIER VERT FOREZ

Déposée le 20 septembre 1990 par l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERMIER VERT FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ domicilié(e) ZI le Forum rue du colisée, 42110 FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 734 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AVICOLE DU VERT FOREZ, COOPERATIVE, M. POYADE Daniel domicilié(e) ZI LE FORUM rue du colisée, 42110 FEURS - France.

La marque FERMIER VERT FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERMIER VERT FOREZ arrivera à expiration en date du 20 septembre 2030.

DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : VZ VERT-FOREZ , LES COMTES DU FOREZ , LA BASSE-COUR D'ANGELE


ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ, ASSOCIATION - ZI le Forum rue du colisée, 42110 FEURS - France - SIREN 339734147


COOPERATIVE AVICOLE DU VERT FOREZ, COOPERATIVE, M. POYADE Daniel - ZI LE FORUM rue du colisée, 42110 FEURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182479 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451426 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2020 n°2758391 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-03

Viandes, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous ces produits étant des produits fermiers